Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOVA ROSA
Numéro de dépôt :
1137785
Date de dépôt :
10/12/1979
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Présentation de la marque NOVA ROSA
Déposée le 10 décembre 1979 par PEPINIERES ET ROSERAIES HEMERAY - AUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « NOVA ROSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOVA ROSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NOVA ROSA est expirée depuis le 10 décembre 1989.
PEPINIERES ET ROSERAIES HEMERAY - AUBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054